achat d'une MZ d'occasion en suisse ???

emmanuel.m · 19-04-2009 13:26:46

le petit nouveau à plein de question j'ai trouvé une MZ en suisse d'occasion connaissez vous les demarches à suivre pour ce genre d'achat vehicule immatriculé en mai 2008 si vous avez des reponses j'en serai tres satisfaits ...merci ....

beru · 19-04-2009 13:45:45

Salut, la Suisse ne fait pas partie de l'espace Shengen je crois. Si tu veux avoir les bonnes reponses à coup sûr, tu prend un annuaire et tu trouve le tph d'un service de la douane. tu investi dans une communication téléphonique et aprés tu es blindé.
Mais je pense que côté taxe, tu va pas être deçu. C'est ce qu'on fait le mieux en France, on taxe !!!!!!!!!!!!!

Le Yak · 19-04-2009 15:43:34

regarde Emmanuel sur le bon coins t'as des trucs près de chez toi.

Année-modèle: 2003 Prix: 2 000 Cylindrée: 125 cm3 Code postal: 26500
125MZ sm 4t!mono cylindre double arbre à cam en tête!moto trés agréable a conduire!consomation 4.5l/100km!vitesse max 125km/h.(16000km)prix à deb!

Y'a pas mal de trucs en Rhône alpes.

jph01 · 19-04-2009 17:46:01

Effectivement, la Suisse ne fait pas partie de l'union européenne.

ça veut dire :
1) Récupérer la tva suisse (7.6%) , pour ensuite payer la tva française (19,6%) soit un surcoût de 12%. mais attention, la tva n'est pas calculée sur le prix que tu as payé, ni sur sur celui que tu dis avoir payé, mais sur une estimation faite par les douanes. En général d'après l'argus, mais bon, les surprises ne sont pas à exclure : MZ ne fait hélas pas partie des marques les plus connues.
2)Ensuite, il faut être sûr que le modèle acheté corresponde EXACTEMENT à un modèle commercialisé en France. Or rien n'est moins sûr : les législations ne sont pas les mêmes, notamment en terme de puissance admissible. Donc possibilité de te voir refuser l'immat en préfecture. Car il va falloir obtenir un certificat de conformité par l'importateur français, sans doute euromotor. Et là, c'est pas gagné!!!
3)Puis déposer un dossier aux services des mines (DRIRE) dont tu dépends, et attendre, en priant pour que ça passe ...
4)Je ne me rappelle plus du détail des docs à produire, mais c'est du temps, et si tu en as à perdre!!!

Pendant ce temps, (6 à 8 semaines) tu ne peux pas rouler : tu n'as pas d'immat ...

Ah j'oubliais : comme après l'achat tu n'as plus d'immat (les Suisses gardent leurs plaques d'immatriculation, elles sont personnelles et non cessibles), prévoit une remorque !

A mon avis, oublies, et trouve en France !!! Ou si tu veux voir du pays, regardes pliutôt en Allemagne, ça sera plus simple ...

Dernière modification par jph01 (19-04-2009 17:51:12)

beru · 19-04-2009 18:28:57

dis donc jph, tu semble bien connaitre le pb ............
Ce que tu dis n'est donc pas vrai pour les pays CEE (Italie, Espagne.....)?

jph01 · 20-04-2009 13:03:34

ben oui, je connais, j'habite à la frontière Suisse, côté français (depuis 8ans 1/2), et je vais travailler tous le jours à Genève.
Il y a de bonne occases en voiture, car les Suisses ont un contrôle beaucoup plus strict que le notre (ils peuvent par exemple de faire revenir avec ta caisse propre si elle ne l'est pas ...) et la tva étant plus basse ... De plus en général, ils ont de belles bagnoles ! p'tète tous des banquiers ?

Par contre, j'ai importé une Audi cabriolet d'Allemagne en 2006, et là ça se fait très simplement, avec en plus une immat provisoire qui te permet de rouler.
La seule vrai contrainte avec les pays de l'UE est de vérifier avec le constructeur que le véhicule est ou a été commercialisé en France. En principe avec la libre circulation des biens, il ne devrait pas y avoir de problème, mais en pratique, la préfecture va exiger un certificat de conformité émis par le constructeur, et l'importateur ne le délivrera que si il y eu passage au mines françaises pour le modèle considéré ...

Ensuite, il y a souvent des petites surprises avec la puissance ficale : en France, elle calculée en fonction du moteur mais aussi en fonction des démultiplication de boîte et de pont : par exemple, une 2L qui fait 9cv en France, va être en 10cv importée.

Pour l'immat, il faut : le fameux certificat de conformité du constructeur, et les papiers habituels : certificat de vente, l'équivalent de la carte grise du pays d'importation, contrôle technique...
En attendant la carte grise définitive, une provisoire est délivrée si le dossier est complet, pour 15 jours, renouvelable. Et payante à chaque fois, bien sûr! Mais ça permet de rouler!

Dernière modification par jph01 (20-04-2009 13:17:33)

BéO · 20-04-2009 20:54:20

jph01 a écrit :

Ensuite, il y a souvent des petites surprises avec la puissance ficale : en France, elle calculée en fonction du moteur mais aussi en fonction des démultiplication de boîte et de pont : par exemple, une 2L qui fait 9cv en France, va être en 10cv importée.

Pour info, depuis 2001, la puissance fiscale France est calculée uniquement à partir du CO2 à l'homolo et de la puissance maxi du moteur. Mais ça ne change rien au fait que ce n'est toujours pas harmonisé à l'échelle Européenne...

jph01 · 20-04-2009 23:08:04

"et le vieux ne voulait pas mourir, car chaque jour il en apprenais un peu plus ..."

ttgenial

KNOKKE LE ZOUTE · 20-04-2009 23:14:48

Maître ! Pourquoi tenir compte du Co2 ! (si expliqué rapido) !!! jap

BéO · 20-04-2009 23:43:03

ben... paske il fallait bien un prétexte pour taxer, et tant qu'à faire, augmenter la taxe sur les gros CO2 et les gros moteurs pleins de kW, ça tape plutôt chez ceux qui ont les moyens (ces deux grandeurs étant assez bien corrélées avec le cout d'achat et d'utilisation des voitures)... Enfin, j'imagine que c'est pour ça...
Pour mémoire, les émissions de CO2 sont proportionnelles à la conso, pour un carburant donné...

Mais tu vois, chui pas Maitre en tout, et la fiscalité est bien plus politique que mes connaissances...

Le ForuMZ

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achat d'une MZ d'occasion en suisse ???

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Re : achat d'une MZ d'occasion en suisse ???

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Re : achat d'une MZ d'occasion en suisse ???

#9 20-04-2009 23:14:48

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#10 20-04-2009 23:43:03

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